avril 2024

Rapport annuel sur l’activité libérale des praticiens de l’AP-HP

25 avril 2024|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, Documenthèque|

Un rapport présenté mardi 9 avril en commission médicale d'établissement (CME) de l'AP-HP montre que l'activité libérale a considérablement augmenté en 2022 dans les établissements du groupement, qu'il s'agisse des actes ou des consultations. Les honoraires médians des 367 médecins concernés par cet exercice ont bondi. Nombre de contrats ... lire la suite >>

Arrêté de radiation Micropaque et Telebrix

5 avril 2024|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, Textes officiels|

Cet arrêté du 27 mars 2024 prévoit plusieurs radiations de la liste des médicaments remboursables : Micropaque Scanner Telebrix 12 Sodium Telebrix Gastro La radiation prend effet à l’expiration d’une période de 15 jours suivant la date de publication du présent arrêté. Les stocks détenus à la date d’entrée en ... lire la suite >>

mars 2024

Décret sur le renouvellement de certaines autorisations

29 mars 2024|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, Textes officiels|

Un décret prévoit que le titulaire d'une autorisation d'activité interventionnelle par voie endovasculaire en neuroradiologie en cours de validité au 31 mai 2023, délivrée conformément aux dispositions applicables avant l'entrée en vigueur du présent décret, est réputé autorisé à exercer l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie suivant la ... lire la suite >>

février 2024

Réforme des produits de contraste : Mode d’emploi

16 février 2024|Actualités, Contenu Adhérent, Pertinence imagerie infos, Scanner / IRM, Textes officiels|

Questions / réponses La réforme des produits de contraste, qui entre en vigueur au 1er mars 2024, modifie le circuit d’approvisionnement et les modalités de financement des produits de contraste, utilisés en radiologie pour les scanners et les IRM. Ces produits seront intégrés dans le périmètre des charges financées par ... lire la suite >>

Décret relatif au rôle du physicien médical

12 février 2024|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, JO de la radiologie, Textes officiels|

JO 10/02/24 - Décret relatif au rôle du physicien médical (pour radiothérapie, médecine nucléaire, radiologie interventionnelle et diagnostique) Le texte précise les missions et les conditions d’intervention du physicien médical. Il prévoit notamment les actes généraux que le physicien médical est habilité à réaliser. Il précise, pour chaque domaine ... lire la suite >>

Tarifs FT scanner IRM au 1er mars 2024

6 février 2024|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, JO de la radiologie, Pertinence Imagerie, Pertinence imagerie infos, Scanner / IRM, Textes officiels|

Revalorisation de TOUS les FT au 1er mars 2024 Publication au Journal Officiel du 6/02/24 de l’arrêté du 2/02/24 modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie. Modification du montant et de la nature des forfaits techniques en scanner et IRM à compter ... lire la suite >>

janvier 2024

décembre 2023

Autorisations d’activité en imagerie médicale – Radiologie interventionnelle

20 décembre 2023|à la une, Actualités, Contenu Adhérent, Documenthèque, Textes officiels|

Dans le cadre des négociations entre la DGOS et le G4, vous trouverez ci-joint les deux listes d’actes qui doivent apparaître sur le livret d’instruction que la DGOS doit envoyer aux ARS concernant les activités de soins pour la radiologie interventionnelle. Précisions capitales : La 1ère liste a été travaillée ... lire la suite >>

Ordonnance no 2023-77 du 8 février 2023 relative à l’exercice en société des professions libérales réglementées

15 décembre 2023|Textes officiels, à la une, Actualités, Contenu Adhérent, Documenthèque|

La Direction Générale des Entreprises (DGE), rattachée au ministère de l’Economie et des Finances, a publié un guide concernant l’ordonnance du 8 février 2023 relative à l’exercice en société des professions libérales réglementées. A retenir concernant les Sociétés d’Exercice Libéral (SEL) : L’ordre professionnel devra estimer ce que recouvre précisément ... lire la suite >>

juillet 2023

Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses – Rapport & Analyse

7 juillet 2023|Textes officiels, Actualités, Contenu Adhérent|

Rapport Charges et produits. Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses Propositions de l’Assurance Maladie pour 2024. Rapport & Analyse - Juillet 2023 Rapport Télécharger en PDF Analyse - Synthèse Télécharger en PDF ... lire la suite >>

juin 2023

mai 2023

avril 2023

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

18 avril 2023|Textes officiels, Contenu Adhérent, Documenthèque|

L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Vu la décision du Conseil constitutionnel no 2023-849 DC du 14 avril 2023, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article liminaire Pour l’année 2023, les prévisions de solde structurel et de solde effectif de l’ensemble ... lire la suite >>

Décret no 2023-260 du 7 avril 2023 relatif au droit de dérogation du directeur général de l’agence régionale de santé

14 avril 2023|Textes officiels, Actualités, Contenu Adhérent, Documenthèque|

Publics concernés : agences régionales de santé, établissements de santé et établissements et services médico- sociaux, professionnels de santé, associations, usagers. Objet : dévolution d’un droit de dérogation aux normes réglementaires. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : le décret ... lire la suite >>

mars 2023

Évaluation de la performance et de la place de la mammographie par tomosynthèse dans le programme national de dépistage organisé du cancer du sein

21 mars 2023|Contenu Adhérent, Actualités, Documenthèque, Rapports|

Validé par le Collège le 9 février 2023 : Évaluation de la performance et de la place de la mammographie par tomosynthèse dans le programme national de dépistage organisé du cancer du sein – Volet 2 Le rapport Voir & Télécharger en PDF ... lire la suite >>

février 2023

Enquête SEGUR : Mise à jour des logiciels de radiologie 2023

24 février 2023|Contenu Adhérent, Actualités, Enquêtes FNMR|

Dans le cadre du Ségur, l’État finance la mise à jour des logiciels compatibles avec Mon Espace Santé. Pour cela, les radiologues doivent passer commande auprès de leur éditeur de logiciels de radiologie. Les réponses à notre enquête représentent environ 20% de la profession ce qui est un bon ... lire la suite >>

janvier 2023

octobre 2022

Projet de loi de financement de la sécurité sociale – PLFSS 2023

13 octobre 2022|PLFSS 2023, Actualités, Contenu Adhérent|

Extraits et document du Projet de loi de financement de la sécurité sociale – PLFSS 2023 Assemblée nationale 26/09/22 Article 27 PLFSS 2023 V AN09/2022 Article 27 Extrait Par dérogation aux dispositions des articles L. 162-14 et L. 162-14-1 du code de la sécurité sociale, à défaut d’accord signé ... lire la suite >>

septembre 2022

CNIL – Référentiel les durées de conservation dans le domaine de la santé

26 septembre 2022|E-santé, Contenu Adhérent|

Les nouveaux référentiels adoptés par la CNIL ont pour objectif d’aider les responsables de traitement concernés dans la gestion des traitements courants des cabinets médicaux et paramédicaux et dans le choix de durées de conservation dans le domaine de la santé.   Voir & Télécharger en PDF ... lire la suite >>

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