CCAM V76 – Liste des actes et des tarifs (JO)
Liste des actes et des tarifs (JO) - CCAM V76 - 11 août 2024.
octobre 2024
juin 2024
Nouvelle convention médicale et réforme de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM), créée en 2004, va être rénovée. Bien que les travaux du Haut Conseil de la Nomenclature soient encore en cours, la nouvelle convention médicale 2024-2029 apporte quelques précisions quant au calendrier : Avant l’été 2024 : réunion pour lancer les travaux de calcul de ... lire la suite >>
décembre 2022
Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2021 – Forfaits urgences à partir du 1er janvier 2023
Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2021 fixant les modalités de financement des recettes liées à l’activité des structures des urgences mentionnées à l’article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale. Forfaits urgences à partir du 1er janvier 2023 Suppléments radiologie Supplément imagerie médicale ... lire la suite >>
septembre 2022
CCAM V70 – Liste des actes et des tarifs (JO)
Liste des actes et des tarifs (JO) - CCAM V70 - 30 juin 2022. En radiologie, l'acte d'angiomammographie spectrale unilatérale ou bilatérale (QEQH204) est inscrit à la CCAM. Tarif : 112,62€
juin 2022
Modifications à la nomenclature des actes ( 1/06/2022)
Décision du 20 avril 2022 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie - Modifications à la nomenclature des actes Inscription d’un nouvel acte QEQH204 Angiomammographie spectrale unilatérale ou bilatérale Selon les recommandations de ... lire la suite >>
Forfait urgence – Fiche FNMR 01/2022
Forfait urgence : A compter du 1er janvier, un nouveau mode de facturation aux urgences prend effet. Pour les patients non hospitalisés, les radiologues seront remboursés par un forfait. Pour les patients hospitalisés, les modalités de facturation et de remboursement restent inchangées. La note de la FNMR vous présente ... lire la suite >>
mai 2022
Tarif et Cahier des charges pour l’archivage numérique
Cahier des charges pour l'archivage numérique : YYYY600 Supplément pour archivage numérique d’une mammographie ou d’un examen scanographique ou remnographique – Tarif : 0,75 € Facturation : Ce supplément est pris en charge : Pour l’archivage numérique des images en vue de leur accès immédiat ou différé Pour les mammographies, dans le cadre ... lire la suite >>
avril 2022
CCAM V69 – Avril 2022
CCAM V69 - 1 avril 2022 Liste des actes et des tarifs (Journal Officiel). Cette version n'apporte pas de modification pour les actes de radiologie
décembre 2020
Dispositions générales 3/12/2020
Dispositions générales de la CCAM (JO du 3/12/2020). Ensemble des règles de tarification des actes de la CCAM.
janvier 2020
Décision du 8 janvier 2020 – Réalisation d’une radiographie comparative – suppression du modificateur C
Décision du 8 janvier 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie. Voir & Télécharger en PDF
août 2018
Evolutions 2018 et 2019 des tarifs des forfaits techniques de scanner et d’IRM
Décision du 28 mai 2018 de l’UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge Voir & Télécharger en PDF