Arrêté – Orientations DPC 2026 4 juillet 2025|Textes officiels| Cet arrêté prolonge les orientations 2023-2025 du DPC jusqu’en 2026. Voir & Télécharger en PDF Merci de partager sur vos réseaux Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp Email Voir aussi ... Arrêté – FIR ARS 2025 Arrêté – FIR ARS 2025 4 juillet 2025 Loi Registre des cancers Loi Registre des cancers 4 juillet 2025 Loi Neuder Loi Neuder 4 juillet 2025 Arrêté – Méthodologie de détermination des zones en insuffisance médicale Arrêté – Méthodologie de détermination des zones en insuffisance médicale 4 juin 2025 Arrêté – Contenu minimal appels à candidature pour PDSES Arrêté – Contenu minimal appels à candidature pour PDSES 4 juin 2025 Arrêté – exercice des Infirmiers en Pratique Avancée (IPA) Arrêté – exercice des Infirmiers en Pratique Avancée (IPA) 30 avril 2025 Tarifs urgence 2025 Tarifs urgence 2025 11 avril 2025 Erreurs diagnostiques aux urgences Erreurs diagnostiques aux urgences 11 avril 2025 Décision UNCAM – Ajout d’actes à la LAP Décision UNCAM – Ajout d’actes à la LAP 11 avril 2025 Décret – Aides à l’installation Décret – Aides à l’installation 1 avril 2025 Arrêté – financement des ARS Arrêté – financement des ARS 11 mars 2025 Décret simplification autorisations EML Décret simplification autorisations EML 3 mars 2025 Décret CPOM Décret CPOM 3 mars 2025 2 arrêtés – Financement du Ségur numérique 2 arrêtés – Financement du Ségur numérique 28 février 2025 Décret permanence des soins Décret permanence des soins 7 février 2025 L’installation des pharmacies facilitée, demain celle des IRM et des scanners ? L’installation des pharmacies facilitée, demain celle des IRM et des scanners ? 29 août 2024 Nouvelle convention médicale Nouvelle convention médicale 21 juin 2024 Décret no 2024-541 du 14 juin 2024 relatif à l’organisation et au fonctionnement du service d’accès aux soins – JO 15/06/24 Décret no 2024-541 du 14 juin 2024 relatif à l’organisation et au fonctionnement du service d’accès aux soins – JO 15/06/24 17 juin 2024 Nominations au Haut Conseil de la nomenclature Nominations au Haut Conseil de la nomenclature 28 mai 2024 JO 26/05/2024 – Décret relatif à la mise en œuvre de l’espace numérique de santé JO 26/05/2024 – Décret relatif à la mise en œuvre de l’espace numérique de santé 28 mai 2024 Un arrêté paru au JO le 26 mai a mis à jour la liste des documents soumis à l’obligation d’alimentation du DMP Un arrêté paru au JO le 26 mai a mis à jour la liste des documents soumis à l’obligation d’alimentation du DMP 28 mai 2024 Loi relative à la fusion entre l’ASN et l’IRSN Loi relative à la fusion entre l’ASN et l’IRSN 23 mai 2024 Doublement de la participation forfaitaire Doublement de la participation forfaitaire 25 avril 2024 Guide du ministère de l’Économie et des Finances « L’ordonnance PLR 23, clés en main » – 12/2023 Guide du ministère de l’Économie et des Finances « L’ordonnance PLR 23, clés en main » – 12/2023 22 avril 2024 Arrêté de radiation Micropaque et Telebrix Arrêté de radiation Micropaque et Telebrix 5 avril 2024 Décret sur le renouvellement de certaines autorisations Décret sur le renouvellement de certaines autorisations 29 mars 2024 Réforme des produits de contraste : arrêté d’agrément pour les établissements de santé Réforme des produits de contraste : arrêté d’agrément pour les établissements de santé 5 mars 2024 Réforme des produits de contraste : arrêtés de radiation Réforme des produits de contraste : arrêtés de radiation 5 mars 2024 Réforme des produits de contraste : Mode d’emploi Réforme des produits de contraste : Mode d’emploi 16 février 2024 Décret relatif au rôle du physicien médical Décret relatif au rôle du physicien médical 12 février 2024
