Décret no 2022-22 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

Décret no 2022-22 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

13 janvier 2022|Textes officiels, Documenthèque|

Publics concernés : les titulaires d’autorisations d’activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie, les agences régionales de santé, les patients. Objet : conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Entrée en vigueur: le texte entre en vigueur le 1er juin 2023. Notice : le ... lire la suite >>

JO N° 224 – 25/09/21 Arrêté Avenant n° 9 à la convention nationale des médecins

JO N° 224 – 25/09/21 Arrêté Avenant n° 9 à la convention nationale des médecins

25 septembre 2021|Textes officiels, Contenu Adhérent, Convention collective, Documenthèque|

Renforcer le recours aux médecins spécialistes dans le cadre du parcours de soins, soutenir les spécialités en tension et renforcer l’accès aux soins, téléconsultation, téléexpertise, télémédecine, Évolution des cas de non-respect des engagements conventionnels, Valoriser l’engagement des médecins libéraux dans le dispositif de prise en charge des SAS, Favoriser ... lire la suite >>

Décret no 2018-137 du 26 février 2018 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel

Décret no 2018-137 du 26 février 2018 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel

28 février 2018|Textes officiels, Contenu Adhérent, Documenthèque|

Publics concernés : patients; personnes physiques ou morales responsables de traitements de données de santé à caractère personnel; prestataires qui concourent à la fourniture d’un service d’hébergement de données de santé à caractère personnel; organismes de certification. Objet : règles relatives à l’hébergement de données de santé à caractère ... lire la suite >>

janvier 2022

Décret no 2022-22 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

septembre 2021

JO N° 224 – 25/09/21 Arrêté Avenant n° 9 à la convention nationale des médecins

février 2018

Décret no 2018-137 du 26 février 2018 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel

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