La collection des guides de l’ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs ou transporteurs de sources de rayonnements ionisants, professionnels de santé). Ces guides peuvent également être diffusés auprès des différentes parties prenantes, telles ... lire la suite >>
Publics concernés : tous publics. Objet : protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er juillet 2018. Notice : le décret fixe les normes relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition ... lire la suite >>
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 292, considérant ce qui suit: (1) Les citoyens ont le droit d’accéder à leurs données à caractère personnel, y compris à celles concernant leur santé, ainsi que ... lire la suite >>
La décision ASN n°2019-DC-0660 a été homologuée par l’arrêté du 8 février 2019. Découvrons les éléments essentiels de ces obligations au travers de quelques questions que les professionnels de la radiologie peuvent être amenés à se poser à propos de l'assurance qualité obligatoire en imagerie médicale … Pourquoi des ... lire la suite >>
Décision du 7 décembre 2021 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie. Voir & Télécharger en PDF
Publics concernés : toute personne bénéficiaire de l’assurance maladie et de l’aide médicale d’état, éditeurs de services numériques en santé, professionnels des secteurs sanitaires, social et médico-social. Objet : conditions et modalités de création et de mise en œuvre du dossier médical partagé. Entrée en vigueur : le texte ... lire la suite >>
Charte médecin radiologue et patient : Votre rendez-vous chez le médecin radiologue, pour être mieux soigné, le patient au cœur de la démarche. Télécharger le poster (A3-PDF) Voir & Télécharger en PDF
Décret no 2021-216 du 25 février 2021 relatif à la réforme du financement des structures des urgences et des structures mobiles d’urgence et de réanimation et portant diverses dispositions relatives aux établissements de santé. Publics concernés : établissements de santé, agences régionales de santé, caisses de sécurité sociale. Objet ... lire la suite >>
JFR 2022 Le monde de l'imagerie va bientôt se presser aux JFR. Le JT de la Radiologie a rencontré le Pr François Cotton, qui lève le voile sur l'édition 2022, dont il est le Président. Également au sommaire de ce JT, Jean-Philippe Masson donne rendez-vous aux internes sur le ... lire la suite >>
Rencontres radiologues/internes - Edition 2022 La FNMR, en partenariat avec l’UNIR organise un événement pour permettre aux jeunes radiologues de rencontrer des radiologues libéraux. Cet évènement sera l’occasion de rencontres multiples : autant de perspectives de stages, remplacements et installations autour du monde libéral dans un cadre convivial. ... lire la suite >>
Document de référence Voir & Télécharger en PDF Annexes
Arrêté du 10 janvier 2022 fixant le nombre minimal annuel d’actes pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l’article R. 6123-110 du code de la santé publique. Voir & Télécharger en PDF
Publics concernés : les titulaires d’autorisations d’activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie, les agences régionales de santé, les patients. Objet: conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er juin 2023. Notice : le ... lire la suite >>
Publics concernés : titulaires d’autorisations d’activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie, agences régionales de santé, patients. Objet: conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Entrée en vigueur : les dispositions du décret entrent en vigueur le 1er juin 2023. Des dispositions transitoires sont prévues pour ... lire la suite >>
Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 20 avril 2011 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins en médecine ambulatoire. Voir & Télécharger en PDF
Décision du 2 décembre 2021 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie. Voir & Télécharger en PDF
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Publics concernés : titulaires d’autorisations d’exploiter des équipements matériels lourds de médecine nucléaire, agences régionales de santé, patients. Objet : conditions d’implantation pour les activités de médecine nucléaire. Entrée en vigueur : les dispositions du décret entrent en vigueur à compter du 1er juin 2023. Des dispositions transitoires sont ... lire la suite >>
Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences prévu à l’article L. 160-13 du code de la sécurité sociale. Voir & Télécharger en PDF
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« La présente note fait partie d’un ensemble de travaux destinés à présenter, sur plusieurs grandes politiques publiques, les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années et les leviers qui pourraient permettre de les relever. Cette série de publications, qui s’étale d’octobre à ... lire la suite >>
Arrêté du 22 septembre 2021 portant approbation de l’avenant no 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie signée le 25 août 2016. Voir & Télécharger en PDF
Publics concernés : médecins de ville; opérateurs publics et privés du développement et de l’édition des services numériques en santé; Agence du numérique en santé. Objet : création d’un programme de financement destiné à encourager l’équipement numérique des médecins de ville (Fonction « Logiciel de gestion de cabinet» – ... lire la suite >>
Faire coexister urgence et temps long, prendre de la hauteur sans perdre de vue le quotidien, viser le progrès pour tous les patients, écouter les attentes, c’est l’exercice qu’a entrepris l’Institut avec l’élaboration de la stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030. Pour mener à bien la mission ... lire la suite >>
