Convention médicale 2016 4 février 2022|Divers| Document de référenceConvention-medicale_coming-soon_doc Voir & Télécharger en PDF Annexes Convention médicale – JO 25 août 2016 Convention médicale – JO 25 août 201625 août 2016| Convention médicale 2016 – Avenants Convention médicale 2016 – Avenants25 août 2016| Merci de partager sur vos réseaux Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp Email Voir aussi ... 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2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire Décret no 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire 3 janvier 2023 Recommandation de la Commission du 6.2.2019 – Format européen d’échange des dossiers de santé informatisés Recommandation de la Commission du 6.2.2019 – Format européen d’échange des dossiers de santé informatisés 14 décembre 2022 Décision ASN n°2019-DC-0660 : Justification et optimisation de votre système de gestion de la qualité en radiologie Décision ASN n°2019-DC-0660 : Justification et optimisation de votre système de gestion de la qualité en radiologie 14 décembre 2022 Décision du 7 décembre 2021 UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge – Téléconsultation Décision du 7 décembre 2021 UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge – Téléconsultation 2 décembre 2022 Décret no 2021-1047 du 4 août 2021 relatif au dossier médical partagé Décret no 2021-1047 du 4 août 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techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie 12 janvier 2022 Décret no 2022-21 du 10 janvier 2022 – conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie Décret no 2022-21 du 10 janvier 2022 – conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie 12 janvier 2022 Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins 3 janvier 2022 Décision du 2 décembre 2021 de UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge Décision du 2 décembre 2021 de UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge 31 décembre 2021 LOI no 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 LOI no 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 31 décembre 2021 Décret no 2021-1930 du 30 décembre 2021 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de médecine nucléaire Décret no 2021-1930 du 30 décembre 2021 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de médecine nucléaire 31 décembre 2021 Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences 28 décembre 2021
