Convention médicale 2016 4 février 2022|Divers| Document de référenceConvention-medicale_coming-soon_doc Voir & Télécharger en PDF Annexes Convention médicale – JO 25 août 2016 Convention médicale – JO 25 août 201625 août 2016| Convention médicale 2016 – Avenants Convention médicale 2016 – Avenants25 août 2016| Merci de partager sur vos réseaux Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp Email Voir aussi ... Instruction DGOS/R3/2022/267 du 19 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie Instruction DGOS/R3/2022/267 du 19 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie 6 janvier 2023 Loi no 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 Loi no 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 3 janvier 2023 ASN – Plan d’Organisation de la Physique Médicale (POPM) ASN – Plan d’Organisation de la Physique Médicale (POPM) 3 janvier 2023 Décret no 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire Décret no 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire 3 janvier 2023 Recommandation de la Commission du 6.2.2019 – Format européen d’échange des dossiers de santé informatisés Recommandation de la Commission du 6.2.2019 – Format européen d’échange des dossiers de santé informatisés 14 décembre 2022 Décision ASN n°2019-DC-0660 : Justification et optimisation de votre système de gestion de la qualité en radiologie Décision ASN n°2019-DC-0660 : Justification et optimisation de votre système de gestion de la qualité en radiologie 14 décembre 2022 Décision du 7 décembre 2021 UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge – Téléconsultation Décision du 7 décembre 2021 UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge – Téléconsultation 2 décembre 2022 Décret no 2021-1047 du 4 août 2021 relatif au dossier médical partagé Décret no 2021-1047 du 4 août 2021 relatif au dossier médical partagé 30 novembre 2022 Charte médecin radiologue et patient Charte médecin radiologue et patient 30 novembre 2022 Décret no 2021-216 relatif à la réforme du financement des structures des urgences Décret no 2021-216 relatif à la réforme du financement des structures des urgences 23 novembre 2022 JFR 2022 : à vos marques, prêts … JFR 2022 : à vos marques, prêts … 5 octobre 2022 Rencontres Radiologiques Libérales | Edition 2022 Rencontres Radiologiques Libérales | Edition 2022 1 septembre 2022 Arrêté du 10 janvier 2022 fixant le nombre minimal annuel d’actes pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale Arrêté du 10 janvier 2022 fixant le nombre minimal annuel d’actes pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale 15 janvier 2022 Décret no 2022-22 du 10 janvier 2022 – conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie Décret no 2022-22 du 10 janvier 2022 – conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie 12 janvier 2022 Décret no 2022-21 du 10 janvier 2022 – conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie Décret no 2022-21 du 10 janvier 2022 – conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie 12 janvier 2022 Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins 3 janvier 2022 Décision du 2 décembre 2021 de UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge Décision du 2 décembre 2021 de UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge 31 décembre 2021 LOI no 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 LOI no 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 31 décembre 2021 Décret no 2021-1930 du 30 décembre 2021 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de médecine nucléaire Décret no 2021-1930 du 30 décembre 2021 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de médecine nucléaire 31 décembre 2021 Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences 28 décembre 2021 Loi no 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 Loi no 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 24 décembre 2021 Santé : garantir l’accès à des soins de qualité et résorber le déficit de l’assurance maladie – Rapport Santé : garantir l’accès à des soins de qualité et résorber le déficit de l’assurance maladie – Rapport 11 décembre 2021 Arrêté du 22 septembre 2021 portant approbation de l’avenant no 9 à la convention nationale Arrêté du 22 septembre 2021 portant approbation de l’avenant no 9 à la convention nationale 24 septembre 2021 Arrêté du 11 août 2021 relatif au programme de financement pour encourager l’équipement numérique des médecins de ville Arrêté du 11 août 2021 relatif au programme de financement pour encourager l’équipement numérique des médecins de ville 20 août 2021 La Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 La Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 30 juillet 2021 Arrêté du 5 juillet 2021 portant homologation de la décision no 2020-DC-0694 de l’ASN Arrêté du 5 juillet 2021 portant homologation de la décision no 2020-DC-0694 de l’ASN 7 juillet 2021 Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision no 2021-DC-0704 de l’ASN – Note FNMR Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision no 2021-DC-0704 de l’ASN – Note FNMR 6 juillet 2021 Arrêté du 19 mai 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Entre médecins vasculaires et manipulateurs en électroradiologie médicale (MERM) Arrêté du 19 mai 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Entre médecins vasculaires et manipulateurs en électroradiologie médicale (MERM) 4 juin 2021 Arrêté du 19 mai 2021 – autorisation du protocole de coopération entre médecins radiologues ou nucléaires et manipulateurs d’électroradiologie médicale (ERM). Arrêté du 19 mai 2021 – autorisation du protocole de coopération entre médecins radiologues ou nucléaires et manipulateurs d’électroradiologie médicale (ERM). 4 juin 2021 Arrêté du 19 mai 2021 – autorisation du protocole de coopération entre médecins radiologues et manipulateurs ERM Arrêté du 19 mai 2021 – autorisation du protocole de coopération entre médecins radiologues et manipulateurs ERM 4 juin 2021
