Arrêté du 10 janvier 2022 fixant le nombre minimal annuel d’actes pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l’article R. 6123-110 du code de la santé publique. Voir & Télécharger en PDF
Publics concernés : les titulaires d’autorisations d’activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie, les agences régionales de santé, les patients. Objet: conditions techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er juin 2023. Notice : le ... lire la suite >>
Publics concernés : titulaires d’autorisations d’activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie, agences régionales de santé, patients. Objet: conditions d’implantation de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Entrée en vigueur : les dispositions du décret entrent en vigueur le 1er juin 2023. Des dispositions transitoires sont prévues pour ... lire la suite >>
Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 20 avril 2011 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins en médecine ambulatoire. Voir & Télécharger en PDF
Décision du 2 décembre 2021 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie. Voir & Télécharger en PDF
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Publics concernés : titulaires d’autorisations d’exploiter des équipements matériels lourds de médecine nucléaire, agences régionales de santé, patients. Objet : conditions d’implantation pour les activités de médecine nucléaire. Entrée en vigueur : les dispositions du décret entrent en vigueur à compter du 1er juin 2023. Des dispositions transitoires sont ... lire la suite >>
Arrêté du 17 décembre 2021 relatif aux montants du forfait patient urgences prévu à l’article L. 160-13 du code de la sécurité sociale. Voir & Télécharger en PDF
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« La présente note fait partie d’un ensemble de travaux destinés à présenter, sur plusieurs grandes politiques publiques, les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années et les leviers qui pourraient permettre de les relever. Cette série de publications, qui s’étale d’octobre à ... lire la suite >>
Arrêté du 22 septembre 2021 portant approbation de l’avenant no 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie signée le 25 août 2016. Voir & Télécharger en PDF
Publics concernés : médecins de ville; opérateurs publics et privés du développement et de l’édition des services numériques en santé; Agence du numérique en santé. Objet : création d’un programme de financement destiné à encourager l’équipement numérique des médecins de ville (Fonction « Logiciel de gestion de cabinet» – ... lire la suite >>
Faire coexister urgence et temps long, prendre de la hauteur sans perdre de vue le quotidien, viser le progrès pour tous les patients, écouter les attentes, c’est l’exercice qu’a entrepris l’Institut avec l’élaboration de la stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030. Pour mener à bien la mission ... lire la suite >>
Arrêté du 5 juillet 2021 portant homologation de la décision no 2020-DC-0694 de l’autorité de sureté nucléaire du 8 octobre 2020 relative aux qualifications des médecins ou chirurgiens- dentistes qui réalisent des actes utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales ou de recherche impliquant la personne humaine, aux ... lire la suite >>
Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision no 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités. ... lire la suite >>
Arrêté du 19 mai 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Entre médecins vasculaires et manipulateurs en électroradiologie médicale (MERM) pour l’acquisition des images et signaux, et la réalisation des mesures, lors des examens d’exploration vasculaire non vulnérante » Voir & Télécharger en PDF ... lire la suite >>
Arrêté du 19 mai 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Entre médecins radiologues ou nucléaires et manipulateurs d’électroradiologie médicale (ERM) formés à l’échographie, exerçant au minimum 50 % de leur temps de travail dans ce domaine ». Voir & Télécharger en PDF ... lire la suite >>
Arrêté du 19 mai 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Entre médecins radiologues et manipulateurs ERM formés à la réalisation d’actes d’échographie diagnostique et exerçant au minimum 50% de leur temps de travail dans ce domaine » Voir & Télécharger en PDF ... lire la suite >>
Arrêté du 1er mars 2021 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Radiologues interventionnels et Manipulateurs en électroradiologie médicale pour la pose des PICC-line en salle de radiologie interventionnelle ». Voir & Télécharger en PDF
La nouvelle stratégie nationale de lutte contre le cancer est toujours un moment important pour notre Nation, moment au cours duquel chercheurs, soignants, responsables associatifs, décideurs publics, malades et anciens malades, se rassemblent, comme un symbole de notre mobilisation pour faire reculer cette maladie. Voir & Télécharger en ... lire la suite >>
Décision du 3 décembre 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie. Voir & Télécharger en PDF
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Arrêté du 2 novembre 2020 fixant la liste des organisations syndicales admises à présenter des listes de candidats aux élections organisées pour le prochain renouvellement des unions régionales de professionnels de santé. Voir & Télécharger en PDF
« Le meilleur moyen de prédire votre avenir, c'est de le créer ». A.Lincoln Si la sénologie moderne s'est développée dans les années 1970, c'était déjà pour mieux préparer son avenir construit sur la multidisciplinarité. Aujourd'hui, créer l'avenir de la sénologie se fera par la transdisciplinarité, carrefour où se ... lire la suite >>
