février 2018

Ordonnance no 2018-4 du 3 janvier 2018 : simplification, modernisation des régimes d’autorisation des activités de soins et d’équipements matériels lourds

21 février 2018|Divers, Documenthèque|

Ordonnance no 2018-4 du 3 janvier 2018 relative à la simplification et à la modernisation des régimes d’autorisation des activités de soins et d’équipements matériels lourds Voir & Télécharger en PDF

octobre 2017

Arrêté du 29 septembre 2017 portant homologation de la décision no 2017-DC-0591 de l’ASN

14 octobre 2017|Divers|

Arrêté du 29 septembre 2017 portant homologation de la décision no 2017-DC-0591 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X. Publics concernés : entreprises disposant ... lire la suite >>

septembre 2017

mai 2017

la HAS actualise ses recommandations concernant la stratégie de dépistage prénatal de la trisomie 21

20 mai 2017|Divers|

Trisomie 21 : la HAS actualise ses recommandations concernant la stratégie de dépistage prénatal de la trisomie 21 Questions / Réponses SOMMAIRE Les chiffres clés 1) Qu’est-ce que la trisomie 21 ? 2) Comment est dépistée la trisomie 21 actuellement ? 3) Comment passe-t-on d’un risque estimé à un ... lire la suite >>

avril 2017

mars 2017

UNCAM – Décision du 21 février 2017 relative à la liste des actes et prestations pris en charge

23 mars 2017|Divers|

Le collège des directeurs, Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et R. 162-52; Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 15 février 2017; Vu l’avis de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie en date du 20 février 2017, ... lire la suite >>

janvier 2017

Décisions de l’UNCAM du 1er trimestre 2017 relatives à l’imagerie médicale

27 janvier 2017|Divers, Actualités|

L’imagerie médicale est une activité importante pour la qualité des soins qui connaît à la fois une forte progression du volume de ses actes et dégage ainsi des gains importants de productivité. En croissance de + 4% en 2015 et de +2,8% en 2016, les activités d’imagerie médicale représentent, ... lire la suite >>

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