Publics concernés : les professionnels de santé visés aux livres I. et III. de la quatrième partie du code de la santé publique, ainsi que les autres professionnels de la santé au sens de la directive 2011/24/UE, qui exercent des activités dans le secteur des soins de santé et ... lire la suite >>
Publics concernés : employeurs et travailleurs susceptibles d’être exposés aux rayonnements ionisants, y compris les travailleurs indépendants; organismes accrédités en charge des vérifications à caractère technique et organismes en charge de la surveillance dosimétrique des travailleurs, notamment les organismes de dosimétrie, les laboratoires de biologie médicale et les services ... lire la suite >>
Publics concernés : employeurs et travailleurs susceptibles d’être exposés aux rayonnements ionisants, y compris les travailleurs indépendants. Objet : protection de certains travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants (jeunes travailleurs, femmes enceintes, salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires). Entrée en vigueur ... lire la suite >>
Ordonnance no 2018-4 du 3 janvier 2018 relative à la simplification et à la modernisation des régimes d’autorisation des activités de soins et d’équipements matériels lourds Voir & Télécharger en PDF
Les insuffisances en matière d’équipements d’imagerie médicale en France : Étude 2017 sur les délais d’attente pour un rendez-vous IRM en 2017 Étude réalisée pour le SNITEM Voir & Télécharger en PDF
Arrêté du 29 septembre 2017 portant homologation de la décision no 2017-DC-0591 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X. Publics concernés : entreprises disposant ... lire la suite >>
Arrêté du 25 août 2017 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission des équipements matériels lourds d’imagerie médicale. Voir & Télécharger en PDF
Trisomie 21 : la HAS actualise ses recommandations concernant la stratégie de dépistage prénatal de la trisomie 21 Questions / Réponses SOMMAIRE Les chiffres clés 1) Qu’est-ce que la trisomie 21 ? 2) Comment est dépistée la trisomie 21 actuellement ? 3) Comment passe-t-on d’un risque estimé à un ... lire la suite >>
Pour un dépistage organisé du cancer du sein personnalisé, plus humain et mieux coordonné En France, le cancer du sein est le cancer le plus fréquent chez la femme. C’est aussi la première cause de mortalité par cancer, avec près de 12 000 décès par an. Pourtant, s’il est ... lire la suite >>
Le collège des directeurs, Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et R. 162-52; Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 15 février 2017; Vu l’avis de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie en date du 20 février 2017, ... lire la suite >>
L’imagerie médicale est une activité importante pour la qualité des soins qui connaît à la fois une forte progression du volume de ses actes et dégage ainsi des gains importants de productivité. En croissance de + 4% en 2015 et de +2,8% en 2016, les activités d’imagerie médicale représentent, ... lire la suite >>
