Préambule
La Ministre des solidarités et de la santé a saisi la Haute Autorité de santé (HAS) en vue « d’élaborer un guide sur le bon usage et la qualité des pratiques de téléconsultation et de téléexpertise incluant des travaux spécifiques sur le bon usage des examens d’imagerie médicale ».
Les actes de télémédecine sont des actes médicaux réalisés à distance, au moyen d’un dispositif utilisant les technologies de l’information et de la communication.
La réalisation pour un patient d’un examen d’imagerie médicale en télémédecine présente des spécificités par rapport à la définition réglementaire (1) de la téléconsultation. Aussi, eu égard aux différentes terminologies publiées, il est convenu d’utiliser dans ce guide le terme de “réalisation d’un examen d’imagerie médicale avec interprétation à distance” pour désigner cet acte.
La téléexpertise en imagerie médicale répond à la fois à la définition réglementaire et aux bonnes pratiques génériques de la téléexpertise.
La HAS propose aux professionnels des recommandations dont l’objectif est de garantir la qualité et la sécurité des actes de téléimagerie.
Les examens d’imagerie médicale visés par la saisine sont relatifs aux examens de radiologie et de médecine nucléaire. Les autres spécialités interprétant des images (p.e. anatomopathologie) pourront se référer au guide générique en le complétant avec leurs exigences spécifiques.
La téléimagerie a vocation à apporter quel que soit le lieu où se situe le patient un accès aux examens d’imagerie et à l’expertise en se situant en complémentarité de l’offre en présentiel. Elle représente donc une opportunité permettant d’éviter toute perte de chance au patient.
La description des bonnes pratiques ne peut prendre en compte toutes les particularités d’exercice correspondantes aux différentes professions2, spécialités médicales ou domaines médicaux des sites requérants, demandeurs de l’acte de téléimagerie et des sites requis. Il appartient aux professionnels d’intégrer leurs exigences propres aux recommandations de ce guide.
Dans le cadre de ce travail, d’autres documents sont mis à disposition sur le site de la HAS :
- Un document court en lien avec ce guide
- Un guide : « Qualité et sécurité des actes de téléconsultation et téléexpertise. Guide de bonnes pratiques » ainsi qu’un document court.
- Un outil d’évaluation des pratiques. « Qualité et sécurité de la téléconsultation et de la téléexpertise. Méthode du patient traceur ».
- Une fiche pour informer les patients lors de la réalisation d’une téléconsultation. Un rapport d’élaboration qui décrit la méthode d’élaboration des recommandations de bonnes pratiques et comprend l’analyse de la littérature, la position du groupe de travail et les commentaires du groupe de lecture et des parties prenantes.
